Réglementation Archives - Consommation & Société

Code de la route : l’Union européenne s’en mêle

25 septembre 2023 La rédaction 0

Alors que l’élaboration du code de la route revient à chaque Etat, l’Union européenne planche sur un programme commun. Elle souhaite fixer des règles nettement […]

Google face à un procès historique en septembre

10 août 2023 La rédaction 0

Google devra se présenter à un procès le 12 septembre prochain. Le ministère de la justice des Etats-Unis accuse le groupe d’user de pratiques anticoncurrentielles […]

Les ZFE : une approche progressive pour un air plus propre

13 juillet 2023 La rédaction 0

L’état de l’air est devenu une préoccupation majeure dans de nombreuses régions du monde. Pour lutter contre la pollution atmosphérique et améliorer la qualité de […]

En Europe, l’arrivée de Threads retardée par la législation

8 juillet 2023 La rédaction 0

Meta, la maison-mère de Facebook, a lancé jeudi son nouveau réseau social Threads, concurrent de Twitter. Mais les internautes européens ne pourront pas utiliser la […]

IA : l’Humanité entre inquiétudes et espoirs

6 juin 2023 La rédaction 0

La semaine dernière, des centaines d’experts de la tech ont écrit une lettre pour réclamer l’atténuation du risque d’extinction que représente l’IA pour l’humanité. Un […]

Les règlements MiCA et TFR bientôt définitivement adoptés

15 mai 2023 La rédaction 0

L’évènement était plus qu’attendu par tout l’écosystème. Presque définitivement adoptés par le Parlement européen il y’a deux semaines, les règlements MiCA et TFR ont vocation […]

Pollution de l’air : Londres veut taxer au kilomètre

12 avril 2023 La rédaction 0

Le maire de Londres, Sadiq Khan, souhaite faire payer le nombre de kilomètres parcouru aux automobilistes pour réduire davantage la pollution de l’air. Mais l’élu […]

Démarchage téléphonique : des changements à partir du 1er mars

25 février 2023 La rédaction 0

À partir du 1er mars, de nouvelles règles s’appliqueront au démarchage téléphonique en France. Par exemple, les plateformes n’auront plus le droit d’appeler le week-end […]